la fermeture du casino de Briançon est-elle envisageble ?
Le casino de Briançon devra-t-il mettre la clef sous la porte, et licencier ses 49 salariés dans trois mois? De lourdes menaces pèsent sur le seul établissement de jeux des Hautes-Alpes.
Les employés du casino ont été réunis hier pour prendre connaissance de la situation.Le casino de Briançon devra-t-il mettre la clef sous la porte, et licencier ses 49 salariés dans trois mois ?
De lourdes menaces pèsent sur le seul établissement de jeux des Hautes-Alpes. La cour administrative d'appel de Marseille a annulé cette semaine, pour "procédure irrégulière", la délibération du conseil municipal de Briançon du 24 juillet 2001 - qui approuvait la délégation du service public du casino au groupe Lucien Barrière, filiale du groupe Accor.
L'arrêt donne trois mois à la ville et au casinotier pour trouver un accord à l'amiable afin de renoncer à leur "convention litigieuse". Sinon, la mairie de Briançon sera obligée de demander avant fin juin au tribunal de grande instance qu'il en déclare "la nullité". Dans toutes les hypothèses, les jours de la délégation de service public semblent comptés et une terrible épée de Damoclès pèse sur l'avenir du casino à court terme. Le maire UMP de Briançon, Alain Bayrou, a annoncé son intention de se pourvoir en cassation mais les recours devant le conseil d'État ne sont pas suspensifs, et la procédure prend en général plusieurs années. Seul petit espoir pour la ville et le casino: le conseil d'État peut ordonner un sursis à exécution de la décision de la cour administrative, mais c'est très rare, surtout lorsque l'arrêt est assorti d'une injonction.
Le retrait de la candidature à l'Unesco?
L'arrêt de la cour administrative d'appel fait suite à un recours introduit par l'opposition municipale de Briançon. Le 18 décembre 2003, le tribunal administratif de Marseille avait rejeté cette requête en annulation. La cour administrative, saisie par les mêmes élus, vient donc d'annuler ce jugement favorable à la ville et au casino.
Alain Bayrou a dénoncé hier «un coup fatal porté non seulement aux finances communales, mais également à l'économie locale du Briançonnais». Selon le maire de Briançon, l'annulation de la délégation oblige la ville à rembourser au groupe Barrière le produit des jeux perçu depuis l'ouverture du casino en 2004 - soit 500 000 euros - et à lui racheter les murs du casino, pour un prix estimé de 6 à 7 millions d'euros.
«La ville n'est pas en mesure de supporter une telle charge financière» précise-t-il. Dressant un tableau très noir de la situation, Alain Bayrou a annoncé hier qu'il allait geler des projets importants de la municipalité. Il a ajouté qu'il s'attendait à voir le budget 2007 de la ville géré par la Chambre régionale des comptes.
«Dans ces conditions, Briançon devra aussi se retirer de la candidature des cités Vauban au patrimoine mondial de l'Unesco» estime-t-il.
Le maire de Briançon ne croit pas à la possibilité de lancer une nouvelle délégation de service public. «Cette procédure d'appel d'offres prend au moins six à huit mois, et je ne vois pas un casinotier se porter candidat dans le climat hostile entretenu par l'opposition municipale».
(source : ledauphine.com/Luc CHAILLOT) Avril 2007
