Lors du dernier Conseil municipal du 15 novembre, le projet de casino a été relancé à Saint-Trojan-les-Bains. Services Publics 2000 a été retenu pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de conclure une délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino. Ce projet de casino est vieux de plus d'une décennie et de très nombreux Saint-Trojanais souhaitent le voir arriver à terme.
Rappelons les derniers épisodes de ce vieux projet. La commune de Saint-Trojan-les-Bains et la SAS Groupe Émeraude, agissant pour le compte de ses filiales, avaient signé le 13 juin 2005 une délégation de service public (DSP) constituée d'un cahier des charges portant sur la construction et l'exploitation d'un casino.
Aucun dommage et intérêt
Le dossier étant arrivé dans une impasse, il était devenu nécessaire de reconsidérer la situation. Les trois permis de construire accordés ont fait l'objet de recours et ont été annulés par décision du tribunal administratif de Poitiers. Le cahier des charges n'apparaissait donc plus adapté aux évolutions économiques et réglementaires; de plus l'autorisation des jeux, renouvelée à deux reprises, arrivait à terme le 31 décembre 2011.
Mandaté lors du Conseil municipal du 21 juin dernier, le maire, Pascal Masicot, signait, le 12 juillet, avec le Groupe Émeraude une convention de renonciation à la poursuite du contrat de DSP. Les deux parties renoncent à engager d'éventuelles recherches de dommage et intérêt.
« Nous disposons de dix-huit mois pour reprendre la procédure sur de nouvelles bases réalistes, prenant en compte l'ensemble des contraintes et permettre la concrétisation du projet de casino dans la commune de Saint-Trojan-les-Bains », explique le premier magistrat. Le terrain d'assiette du futur casino restant inchangé, le Groupe Émeraude s'engage à rétrocéder le terrain à tout nouveau délégataire.
source : www.sudouest.fr / Yvon Vergnol
